ASS REALISATION MAISON DE RETRAITE L'ARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale	1986-09-02 : mardi 02 septembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS REALISATION MAISON DE RETRAITE L'ARC
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	351177068
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:21:42 : vendredi 05 mai 2017 - 00h21

Les établissements

61 RUE DE PFASTATT 68200 MULHOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68224
Code postal	68200
Date de création de l’établissement	mardi 02 septembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 17 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 19 février 2014 - 14h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MULHOUSE
Libellé de voie	DE PFASTATT
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	61
Numéro Siren	351177068
Numéro Siret	35117706800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

143 AV ARISTIDE BRIAND 68200 MULHOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68224
Code postal	68200
Date de création de l’établissement	mardi 17 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 17 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 19 février 2014 - 14h40
Distribution spéciale de l’établissement	68067
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MULHOUSE
Libellé de voie	ARISTIDE BRIAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	143
Numéro Siren	351177068
Numéro Siret	35117706800027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue