SCEA DE CHAMBERNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6597 : Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'unité légale	1989-07-01 : samedi 01 juillet 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-07-22 : mercredi 22 juillet 2020
Dénomination de l'unité légale	SCEA DE CHAMBERNE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	351907845
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-02-22T04:00:32 : mardi 22 février 2022 - 04h00

Les établissements

HAM CHAUGEY 21170 LOSNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21356
Code postal	21170
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 octobre 1996
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LOSNE
Libellé de voie	CHAUGEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	351907845
Numéro Siret	35190784500017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	HAM : Hameau

1 PL DE LA HALLE 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21554
Code postal	21170
Date de création de l’établissement	mardi 01 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mars 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-DE-LOSNE
Libellé de voie	DE LA HALLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	351907845
Numéro Siret	35190784500025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

33 QUAI NATIONAL 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21554
Code postal	21170
Complément d’adresse	LA BATELIERE
Date de création de l’établissement	lundi 31 mars 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 10 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-DE-LOSNE
Libellé de voie	NATIONAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	351907845
Numéro Siret	35190784500033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUAI : Quai

16 RUE DE L'ISSUE 21250 LABRUYERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21333
Code postal	21250
Date de création de l’établissement	mercredi 10 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 22 juillet 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 09 septembre 2020 - 09h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LABRUYERE
Libellé de voie	DE L'ISSUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	351907845
Numéro Siret	35190784500041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

78 RTE DE SEURRE 21170 LOSNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21356
Code postal	21170
Date de création de l’établissement	mercredi 22 juillet 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 22 juillet 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LOSNE
Libellé de voie	DE SEURRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	78
Numéro Siren	351907845
Numéro Siret	35190784500058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

LD LES BAS 21170 LOSNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21356
Code postal	21170
Date de création de l’établissement	dimanche 02 janvier 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 02 janvier 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 22 février 2022 - 04h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LOSNE
Libellé de voie	LES BAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00066
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	351907845
Numéro Siret	35190784500066
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit