DECAEN PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-07-01 : samedi 01 juillet 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-04-01 : lundi 01 avril 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00066
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DECAEN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	352231013
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-10-07T03:37:28 : lundi 07 octobre 2019 - 03h37

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76000
Date de création de l’établissement	mercredi 19 septembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 septembre 1993
Première ligne d’enseigne de l’établissement	P.DECAEN ARCHITECTE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	LOUIS BOUILHET
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	64
Numéro Siren	352231013
Numéro Siret	35223101300025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76108
Code postal	76230
Date de création de l’établissement	lundi 20 septembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOIS-GUILLAUME
Libellé de voie	DE NEUFCHATEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	3181
Numéro Siren	352231013
Numéro Siret	35223101300033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76000
Date de création de l’établissement	mercredi 31 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 mai 2011 - 10h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	DE LA PORTE DES CHAMPS
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	352231013
Numéro Siret	35223101300041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76041
Code postal	76190
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 16 mars 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 07 octobre 2019 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LES HAUTS-DE-CAUX
Libellé de voie	DES JONCS MARINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00066
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	352231013
Numéro Siret	35223101300066
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	SEN : Sente - Sentier

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