SUTTER YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-11-13 : lundi 13 novembre 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-10-04 : mardi 04 octobre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SUTTER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	352374060
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-02-28T03:40:36 : vendredi 28 février 2020 - 03h40

Les établissements

10 LD BOIS L ABBESSE 68660 LIEPVRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.1Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68185
Code postal	68660
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 juillet 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 03 octobre 2011 - 15h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LIEPVRE
Libellé de voie	BOIS L ABBESSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	10
Numéro Siren	352374060
Numéro Siret	35237406000023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

VARERE 82110 CAZES-MONDENARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82042
Code postal	82110
Date de création de l’établissement	mardi 04 octobre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 04 octobre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAZES-MONDENARD
Libellé de voie	VARERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	352374060
Numéro Siret	35237406000031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique