SCOTTI JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1989-12-01 : vendredi 01 décembre 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-12-31 : vendredi 31 décembre 2021
Dénomination usuelle de l'unité légale	LE RELAIS DE LA PASTORALE
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SCOTTI
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	352920557
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:03:25 : lundi 29 août 2022 - 09h03

Les établissements

BEL AIR 12350 LANUEJOULS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	12121
Code postal	12350
Date de création de l’établissement	vendredi 01 décembre 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 1994
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h30
Première ligne d’enseigne de l’établissement	RELAIS DE BEL AIR
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LANUEJOULS
Libellé de voie	BEL AIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	352920557
Numéro Siret	35292055700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LES RIVES 12350 MALEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	12136
Code postal	12350
Date de création de l’établissement	vendredi 10 juin 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MALEVILLE
Libellé de voie	LES RIVES
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	352920557
Numéro Siret	35292055700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés