RUFFIER JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-01-04 : jeudi 04 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-09-01 : dimanche 01 septembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00067
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RUFFIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	353298375
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-11-13T08:02:19 : mercredi 13 novembre 2019 - 08h02

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	33.1B : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64102
Code postal	64100
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 juillet 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYONNE
Libellé de voie	ALBERT PREMIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	10
Numéro Siren	353298375
Numéro Siret	35329837500026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	33.1B : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64102
Code postal	64100
Date de création de l’établissement	lundi 20 juillet 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 09 mars 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYONNE
Libellé de voie	CPT RESPLANDY
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	83
Numéro Siren	353298375
Numéro Siret	35329837500034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64407
Code postal	64990
Date de création de l’établissement	vendredi 09 mars 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 février 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 00h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOUGUERRE
Libellé de voie	DES CHENES
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	158
Numéro Siren	353298375
Numéro Siret	35329837500042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3250AA : fabrication de protheses dentaires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64407
Code postal	64990
Date de création de l’établissement	jeudi 25 février 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 11 avril 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 novembre 2019 - 08h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOUGUERRE
Libellé de voie	DES CHENES
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	274
Numéro Siren	353298375
Numéro Siret	35329837500059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64407
Code postal	64990
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 novembre 2019 - 08h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOUGUERRE
Libellé de voie	DESCHENES
Numéro interne de classement de l'établissement	00067
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	274
Numéro Siren	353298375
Numéro Siret	35329837500067
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

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