BRACONNIER FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-01-04 : jeudi 04 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-01-01 : mardi 01 janvier 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00055
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRACONNIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HUBERT
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	353763832
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:30:05 : samedi 20 mai 2017 - 01h30

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69149
Code postal	69600
Date de création de l’établissement	jeudi 04 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 11h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OULLINS
Libellé de voie	DE MERLO
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	18
Numéro Siren	353763832
Numéro Siret	35376383200014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.1R :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69249
Code postal	69510
Date de création de l’établissement	samedi 26 juin 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 20 janvier 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 octobre 2006 - 00h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	THURINS
Libellé de voie	D YZERON
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	7
Numéro Siren	353763832
Numéro Siret	35376383200022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.31Z : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69244
Code postal	69160
Date de création de l’établissement	vendredi 20 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Libellé de voie	DU BARAILLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	353763832
Numéro Siret	35376383200030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	ALL : Allée

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69131
Code postal	69510
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 16 mai 2013 - 15h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MESSIMY
Libellé de voie	DU CHATER
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	353763832
Numéro Siret	35376383200048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69028
Code postal	69126
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 16 mai 2013 - 15h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRINDAS
Libellé de voie	DU CAILLOU
Numéro interne de classement de l'établissement	00055
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	353763832
Numéro Siret	35376383200055
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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