DUVAL DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.30Z : Débits de boissons
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-03-05 : lundi 05 mars 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-31 : jeudi 31 décembre 2009
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00051
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUVAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	353867252
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-04T06:20:45 : dimanche 04 décembre 2011 - 06h20

Les établissements

11 AV DU MARECHAL FOCH 27000 EVREUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.4B :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27229
Code postal	27000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mars 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	EVREUX
Libellé de voie	DU MARECHAL FOCH
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	11
Numéro Siren	353867252
Numéro Siret	35386725200036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

106 RUE MARTAINVILLE 76000 ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 mars 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 mai 2007 - 10h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	MARTAINVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	106
Numéro Siren	353867252
Numéro Siret	35386725200044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE SAINT SEVER 76100 ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.30Z : Débits de boissons
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76100
Complément d’adresse	105-107
Date de création de l’établissement	lundi 16 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 06h59
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CIVETTE SAINT SEVER
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	SAINT SEVER
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	353867252
Numéro Siret	35386725200051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue