VASSEUR BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	60.2E : Transport de voyageurs par taxis
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-06-01 : vendredi 01 juin 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1992-04-30 : jeudi 30 avril 1992
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	VASSEUR
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	378015259
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

RESIDENCE LES HAUTS 49250 LA MENITRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2E : Transport de voyageurs par taxis
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49201
Code postal	49250
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 avril 1992
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA MENITRE
Libellé de voie	RESIDENCE LES HAUTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	378015259
Numéro Siret	37801525900013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)