PELLETIER CHRISTIAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-06-02 : samedi 02 juin 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-06-10 : samedi 10 juin 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00078
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PELLETIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	CHRISTIAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	378187421
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-06-20T15:49:09 : mardi 20 juin 2017 - 15h49

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3B : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25370
Code postal	25700
Date de création de l’établissement	mardi 17 juin 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MATHAY
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	308
Numéro Siren	378187421
Numéro Siret	37818742100037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6D :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25061
Code postal	25190
Date de création de l’établissement	vendredi 09 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BIEF
Libellé de voie	CHAMPS BROYERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	378187421
Numéro Siret	37818742100045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25529
Code postal	25430
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 novembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 16 avril 2009 - 09h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SANCEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00052
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	36
Numéro Siren	378187421
Numéro Siret	37818742100052
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25617
Code postal	25190
Date de création de l’établissement	vendredi 10 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 28 novembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 30 septembre 2020 - 04h03
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA BONNE FRITURE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Libellé de voie	DU COMMERCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00060
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	378187421
Numéro Siret	37818742100060
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CR : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en vehicules motorises ou non
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25061
Code postal	25190
Date de création de l’établissement	samedi 10 juin 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 10 juin 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BIEF
Libellé de voie	DE DAMPJOUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00078
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	378187421
Numéro Siret	37818742100078
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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