DOMINGUEZ MANUEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	62.46 : Commerce de détail de confiserie et commerces de détail alimentaires divers
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-06-16 : samedi 16 juin 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1990-09-09 : dimanche 09 septembre 1990
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAP
Nom de naissance de la personnes physique	DOMINGUEZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MANUEL
Prénom usuel de la personne physique	MANUEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	378580930
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

PISCINE MUNICIPALE 13370 MALLEMORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.46 : Commerce de détail de confiserie et commerces de détail alimentaires divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13053
Code postal	13370
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 09 septembre 1990
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MALLEMORT
Libellé de voie	PISCINE MUNICIPALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro Siren	378580930
Numéro Siret	37858093000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)