ROY FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.20A : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-07-05 : jeudi 05 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-31 : jeudi 31 décembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	EMILE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	378586093
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:41:38 : samedi 20 mai 2017 - 01h41

Les établissements

AUX GRANDJEANS 71500 MONTCONY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.20A : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4520AB : reparation automobile de vehicules automobiles legers: mecanique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71311
Code postal	71500
Date de création de l’établissement	jeudi 05 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 juin 2014 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTCONY
Libellé de voie	AUX GRANDJEANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	378586093
Numéro Siret	37858609300015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)