SAGOLS JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-07-05 : jeudi 05 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-07-01 : vendredi 01 juillet 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00079
Nombre de périodes de l'unité légale	15
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAGOLS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	378684047
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:05:48 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	dimanche 28 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 octobre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h45
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DESIGN JARDINS ET PAYSAGES
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	GEORGE SAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	23
Numéro Siren	378684047
Numéro Siret	37868404700038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 02h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE BARCELONE
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	120
Numéro Siren	378684047
Numéro Siret	37868404700046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Complément d’adresse	BAT E LOCAL 44
Date de création de l’établissement	lundi 16 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DU MIDI
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	378684047
Numéro Siret	37868404700053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66136
Code postal	66000
Complément d’adresse	RDC
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 juillet 2022 - 08h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PERPIGNAN
Libellé de voie	FELIX MERCADER
Numéro interne de classement de l'établissement	00061
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	378684047
Numéro Siret	37868404700061
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Complément d’adresse	RDC
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 06 août 2022 - 11h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DES ORFEVRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00079
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	378684047
Numéro Siret	37868404700079
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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