VIGNE FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-05-01 : mardi 01 mai 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-06-30 : samedi 30 juin 2012
Dénomination usuelle de l'unité légale	CMA
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	VIGNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	378716963
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:42:33 : samedi 20 mai 2017 - 01h42

Les établissements

28 RUE TACON 01100 OYONNAX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	mardi 01 mai 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 02h29
Première ligne d’enseigne de l’établissement	C M A
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	TACON
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	378716963
Numéro Siret	37871696300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

9 AV DU REVERMONT 01250 CEYZERIAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01072
Code postal	01250
Date de création de l’établissement	vendredi 24 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 00h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CEYZERIAT
Libellé de voie	DU REVERMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	378716963
Numéro Siret	37871696300020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue