GROSJEAN SYLVAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-08-14 : mardi 14 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-02-01 : lundi 01 février 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GROSJEAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SYLVAIN
Prénom usuel de la personne physique	SYLVAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	379012982
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:44:33 : samedi 20 mai 2017 - 01h44

Les établissements

8 LOT LE RIBAS 13790 ROUSSET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2M : Transports routiers de marchandises interurbains
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13087
Code postal	13790
Date de création de l’établissement	mardi 14 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 24 janvier 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 11h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUSSET
Libellé de voie	LE RIBAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	379012982
Numéro Siret	37901298200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

QUA LA VIGNE 13790 ROUSSET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13087
Code postal	13790
Date de création de l’établissement	lundi 01 février 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROUSSET
Libellé de voie	LA VIGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	379012982
Numéro Siret	37901298200037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	QUA : Quartier