CHOSSIERE JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-08-08 : mercredi 08 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHOSSIERE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	379100332
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:45:07 : samedi 20 mai 2017 - 01h45

Les établissements

LOT LES JONQUILLES 42440 NOIRETABLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42159
Code postal	42440
Complément d’adresse	VILLETTE N 6
Date de création de l’établissement	mercredi 08 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 13 juillet 2008 - 10h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NOIRETABLE
Libellé de voie	LES JONQUILLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	379100332
Numéro Siret	37910033200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

14 RUE NICOLAS BRUAND 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	67.2Z : Auxiliaires d'assurance
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	jeudi 02 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1992
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CABINET CAP CONSULTANTS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	C
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	NICOLAS BRUAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	14
Numéro Siren	379100332
Numéro Siret	37910033200020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue