MIGNOT JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	59.11B : Production de films institutionnels et publicitaires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-10-11 : jeudi 11 octobre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-09 : samedi 09 janvier 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MIGNOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ARMAND
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	379635915
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:48:33 : samedi 20 mai 2017 - 01h48

Les établissements

105 RUE D AZANS 39100 DOLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.4C : Formation des adultes et formation continue
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 18 décembre 2015 - 14h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	D AZANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	105
Numéro Siren	379635915
Numéro Siret	37963591500018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

10 GRANDE RUE 21160 FLAVIGNEROT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	59.11B : Production de films institutionnels et publicitaires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21270
Code postal	21160
Date de création de l’établissement	samedi 09 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 09 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FLAVIGNEROT
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	379635915
Numéro Siret	37963591500026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique