CHARTON PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-11-13 : mardi 13 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-07-31 : dimanche 31 juillet 2022
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHARTON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	379901317
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-08-05T04:11:26 : vendredi 05 août 2022 - 04h11

Les établissements

4 AV DE LA COMMUNE 71530 CHAMPFORGEUIL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.3E : Installation d'eau et de gaz
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71081
Code postal	71530
Date de création de l’établissement	mardi 13 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 août 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPFORGEUIL
Libellé de voie	DE LA COMMUNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	379901317
Numéro Siret	37990131700014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

4 RLE BOITOUX 71530 SASSENAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71502
Code postal	71530
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 05 août 2022 - 04h11
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CHARTON PATRICK
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SASSENAY
Libellé de voie	RLE BOITOUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	10
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	379901317
Numéro Siret	37990131700022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)