MERMET ANNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-11-26 : lundi 26 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00032
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MERMET
Nom d'usage de la personne physique	DELCOURT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ANNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	GENEVIEVE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MONIQUE
Prénom usuel de la personne physique	ANNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	379972243
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:50:33 : samedi 20 mai 2017 - 01h50

Les établissements

15 GRANDE RUE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1G : Activités des auxiliaires médicaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	lundi 26 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juillet 1992
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	15
Numéro Siren	379972243
Numéro Siret	37997224300016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

9 GRANDE RUE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1G : Activités des auxiliaires médicaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	379972243
Numéro Siret	37997224300024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

23 GRANDE RUE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	mardi 15 mars 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 21h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	379972243
Numéro Siret	37997224300032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

44 RUE BOIS SOLEIL 25500 MORTEAU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25411
Code postal	25500
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 21h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORTEAU
Libellé de voie	BOIS SOLEIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	44
Numéro Siren	379972243
Numéro Siret	37997224300040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue