L AUTOBUS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1990-11-19 : lundi 19 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	L AUTOBUS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W302000417
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	380448670
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-06-24T13:10:22 : lundi 24 juin 2019 - 13h10

Les établissements

PL DAMPMARTIN 30700 UZES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30334
Code postal	30700
Date de création de l’établissement	lundi 19 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 14 avril 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 05h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	UZES
Libellé de voie	DAMPMARTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	380448670
Numéro Siret	38044867000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

28 RUE MASBOURGUET 30700 UZES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	30334
Code postal	30700
Date de création de l’établissement	vendredi 14 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 28 mars 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	UZES
Libellé de voie	MASBOURGUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	380448670
Numéro Siret	38044867000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue