COURTOIS DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-12-15 : samedi 15 décembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1991-05-28 : mardi 28 mai 1991
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	380707687
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

47 AV VICTOR HUGO 38270 BEAUREPAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38034
Code postal	38270
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 28 mai 1991
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEAUREPAIRE
Libellé de voie	VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	47
Numéro Siren	380707687
Numéro Siret	38070768700014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue