DEVAUX SYLVIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-01-01 : jeudi 01 janvier 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-12-31 : jeudi 31 décembre 2020
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEVAUX
Nom d'usage de la personne physique	BOURGOGNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SYLVIE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	AGNES
Prénom usuel de la personne physique	SYLVIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	380850990
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-04-30T04:21:59 : samedi 30 avril 2022 - 04h21

Les établissements

21200 BOUZE-LES-BEAUNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21099
Code postal	21200
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 04 mars 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOUZE-LES-BEAUNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	380850990
Numéro Siret	38085099000017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

2 RTE DE MAVILLY 21190 MELOISEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21401
Code postal	21190
Date de création de l’établissement	mardi 04 mars 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 30 avril 2022 - 04h21
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DOMAINE BOURGOGNE DEVAUX
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MELOISEY
Libellé de voie	DE MAVILLY
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	380850990
Numéro Siret	38085099000025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route