COMITE DEPARTEM NATATION SEINE ET MARNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1990-10-15 : lundi 15 octobre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DEPARTEM NATATION SEINE ET MARNE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W772000831
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00044
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	381082742
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:08:15 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C : Autres activités sportives
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77285
Code postal	77350
Date de création de l’établissement	lundi 15 octobre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE MEE-SUR-SEINE
Libellé de voie	JEAN MECHET
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	10
Numéro Siren	381082742
Numéro Siret	38108274200010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77122
Code postal	77380
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 08 janvier 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	COMBS-LA-VILLE
Libellé de voie	DES LABOURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	19
Numéro Siren	381082742
Numéro Siret	38108274200028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77373
Code postal	77340
Date de création de l’établissement	jeudi 08 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 06 mars 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 14 février 2022 - 20h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONTAULT-COMBAULT
Libellé de voie	LUCIEN BRUNET
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	68
Numéro Siren	381082742
Numéro Siret	38108274200036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77350
Code postal	77330
Date de création de l’établissement	vendredi 06 mars 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 06 mars 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OZOIR-LA-FERRIERE
Libellé de voie	EDOUARD GOURDON
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	381082742
Numéro Siret	38108274200044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue

Documents