BAILLY SUZANNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-06-30 : jeudi 30 juin 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BAILLY
Nom d'usage de la personne physique	CHAPEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SUZANNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARTINE
Prénom usuel de la personne physique	SUZANNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	381252923
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:58:19 : samedi 20 mai 2017 - 01h58

Les établissements

RTE N 83 01390 MIONNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01248
Code postal	01390
Date de création de l’établissement	jeudi 30 juin 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 octobre 1993
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LES PRODUITS D ALAIN CHAPEL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MIONNAY
Libellé de voie	N 83
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	381252923
Numéro Siret	38125292300010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

120 RTE DE BOURG 01390 MIONNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01248
Code postal	01390
Date de création de l’établissement	vendredi 01 octobre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 21h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MIONNAY
Libellé de voie	DE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	120
Numéro Siren	381252923
Numéro Siret	38125292300028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route