ASSOCIATION LES PAQUERETTES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1990-11-01 : jeudi 01 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION LES PAQUERETTES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W762000668
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	381273226
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	21 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:08:26 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

76540 SASSETOT-LE-MAUCONDUIT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76663
Code postal	76540
Date de création de l’établissement	jeudi 01 novembre 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SASSETOT-LE-MAUCONDUIT
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	381273226
Numéro Siret	38127322600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	21 : 50 à 99 salariés