French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

SICA DES VIGNERONS DE HAUTE-BOURGOGNE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale6532 : Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
Date de création de l'unité légale1991-01-02 : mercredi 02 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2015-05-19 : mardi 19 mai 2015
Dénomination de l'unité légaleSICA DES VIGNERONS DE HAUTE-BOURGOGNE
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00039
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren381525427
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-04T02:21:11 : jeudi 04 mai 2017 - 02h21

Les établissements

MAIRIE DE BELAN SUR OURCE 21570 BRION-SUR-OURCE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.1G : Viticulture
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21109
Code postal 21570
Date de création de l’établissement mercredi 02 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 01 mai 1995
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BRION-SUR-OURCE
Libellé de voie MAIRIE DE BELAN SUR OURCE
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 381525427
Numéro Siret 38152542700013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

FERME DU BOIS DE LANGRES 21400 PRUSLY-SUR-OURCE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.1G :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21510
Code postal 21400
Date de création de l’établissement lundi 01 mai 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 26 janvier 2007
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune PRUSLY-SUR-OURCE
Libellé de voie FERME DU BOIS DE LANGRES
Numéro interne de classement de l'établissement 00021
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 381525427
Numéro Siret 38152542700021
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

26 RUE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 21400 CHATILLON-SUR-SEINE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21154
Code postal 21400
Complément d’adresse PRUSLY SUR OURCE
Date de création de l’établissement vendredi 26 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 19 mai 2015
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune CHATILLON-SUR-SEINE
Libellé de voie MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement 00039
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 26
Numéro Siren 381525427
Numéro Siret 38152542700039
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue