BOURGEON DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-01-01 : mardi 01 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOURGEON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	381592005
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:00:50 : samedi 20 mai 2017 - 02h00

Les établissements

71460 SANTILLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1G : Viticulture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71498
Code postal	71460
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SANTILLY
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	381592005
Numéro Siret	38159200500015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

71390 SAULES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71503
Code postal	71390
Date de création de l’établissement	mercredi 25 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 21h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAULES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	381592005
Numéro Siret	38159200500023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)