PAYET FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.2V : Travaux de maçonnerie générale
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-04-30 : mardi 30 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1994-02-09 : mercredi 09 février 1994
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	PAYET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	381749993
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

11 CHE DES MAYNARDES 31670 LABEGE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V : Travaux de maçonnerie générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31254
Code postal	31670
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 09 février 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LABEGE
Libellé de voie	DES MAYNARDES
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	381749993
Numéro Siret	38174999300014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin