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GROSSET PASCAL ARCHITECTE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale1991-01-02 : mercredi 02 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2011-01-30 : dimanche 30 janvier 2011
Dénomination de l'unité légaleGROSSET PASCAL ARCHITECTE
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00033
Nombre de périodes de l'unité légale9
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren381850809
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:08:59 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

73480 BONNEVAL-SUR-ARC

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 70.1A : Promotion immobilière de logements
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 73047
Code postal 73480
Date de création de l’établissement mercredi 02 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 25 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BONNEVAL-SUR-ARC
Numéro interne de classement de l'établissement 00017
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 381850809
Numéro Siret 38185080900017
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

GRANDE RUE 73480 VAL-CENIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 73290
Code postal 73480
Date de création de l’établissement mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 01 novembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 10 janvier 2017 - 09h17
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune VAL-CENIS
Libellé de voie GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement 00025
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 381850809
Numéro Siret 38185080900025
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique

2 RUE DE L ARC 73480 VAL-CENIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 73290
Code postal 73480
Date de création de l’établissement vendredi 01 novembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 30 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h08
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune VAL-CENIS
Libellé de voie DE L ARC
Numéro interne de classement de l'établissement 00033
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 2
Numéro Siren 381850809
Numéro Siret 38185080900033
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie RUE : Rue

10 RUE DU PARAPET 73800 MONTMELIAN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 73171
Code postal 73800
Date de création de l’établissement dimanche 01 janvier 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 10 janvier 2017 - 10h09
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MONTMELIAN
Libellé de voie DU PARAPET
Numéro interne de classement de l'établissement 00041
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 10
Numéro Siren 381850809
Numéro Siret 38185080900041
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue