MORTEMOUSQUE DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.3Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-06-11 : mardi 11 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1997-12-31 : mercredi 31 décembre 1997
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	MORTEMOUSQUE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382232015
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

24440 NOJALS ET CLOTTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.3Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	24310
Code postal	24440
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NOJALS ET CLOTTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	382232015
Numéro Siret	38223201500026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique