MELIA JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-06-29 : samedi 29 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-12-31 : dimanche 31 décembre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MELIA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382269132
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:05:03 : samedi 20 mai 2017 - 02h05

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34013
Code postal	34800
Date de création de l’établissement	samedi 29 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ASPIRAN
Libellé de voie	DU PORCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	382269132
Numéro Siret	38226913200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34013
Code postal	34800
Complément d’adresse	RN 9
Date de création de l’établissement	samedi 29 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 31 mars 2017 - 15h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ASPIRAN
Libellé de voie	DE ST BEZARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	382269132
Numéro Siret	38226913200025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	DOM : Domaine

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34013
Code postal	34800
Complément d’adresse	RN 9
Date de création de l’établissement	vendredi 10 juin 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 29 septembre 2016 - 09h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ASPIRAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	382269132
Numéro Siret	38226913200041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312AZ : travaux de terrassement courants et travaux preparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34013
Code postal	34800
Complément d’adresse	RTE DEPARTEMENTALE 609
Date de création de l’établissement	mardi 25 octobre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 25 octobre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 31 mars 2017 - 15h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ASPIRAN
Libellé de voie	DOMAINE DE ST BEZARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	382269132
Numéro Siret	38226913200058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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