BOURNET YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-07-06 : samedi 06 juillet 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-05-31 : mardi 31 mai 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOURNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOEL
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382470235
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:06:31 : samedi 20 mai 2017 - 02h06

Les établissements

RES PORT ANGELIQUE 11370 LEUCATE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	64.49 : Commerces de détail divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11202
Code postal	11370
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1991
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 18 novembre 2011 - 00h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LEUCATE
Libellé de voie	PORT ANGELIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro Siren	382470235
Numéro Siret	38247023500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RES : Résidence

12 RUE DU LIMOUSIN 66600 RIVESALTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66164
Code postal	66600
Date de création de l’établissement	mercredi 11 mai 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mai 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h10
Première ligne d’enseigne de l’établissement	PEINTURE RENOV'
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RIVESALTES
Libellé de voie	DU LIMOUSIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	382470235
Numéro Siret	38247023500021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue