RASTOUIL JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-08-07 : mercredi 07 août 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RASTOUIL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HONORE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382719466
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:07:59 : samedi 20 mai 2017 - 02h07

Les établissements

11 CHE DE SAINTE ANNE 06130 GRASSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.3E : Installation d'eau et de gaz
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	06069
Code postal	06130
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRASSE
Libellé de voie	DE SAINTE ANNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	382719466
Numéro Siret	38271946600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

PENSIER 06850 SAINT-AUBAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	06116
Code postal	06850
Date de création de l’établissement	samedi 15 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Distribution spéciale de l’établissement	BP 2
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-AUBAN
Libellé de voie	PENSIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	382719466
Numéro Siret	38271946600023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)