REGY MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-10-01 : mardi 01 octobre 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-02-06 : lundi 06 février 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	REGY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	383258498
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:06:24 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h06

Les établissements

RTE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.2J : Autres activités graphiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81271
Code postal	81370
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	383258498
Numéro Siret	38325849800021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

7 RUE FRANC 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	mercredi 20 décembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 06 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 28 mai 2013 - 13h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	FRANC
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	383258498
Numéro Siret	38325849800039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue