RAMEL FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	23.13Z : Fabrication de verre creux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-09-02 : lundi 02 septembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAMEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANTOINE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	383426988
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:12:37 : samedi 20 mai 2017 - 02h12

Les établissements

18 PL MARULAZ 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 02 septembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	MARULAZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	18
Numéro Siren	383426988
Numéro Siret	38342698800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

43 GRANDE RUE 25440 CESSEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.13Z : Fabrication de verre creux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2313ZA : fabrication de verre creux ou autres verres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25109
Code postal	25440
Date de création de l’établissement	lundi 06 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	CESSEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	43
Numéro Siren	383426988
Numéro Siret	38342698800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)