BRUNET FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-04-01 : lundi 01 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-14 : lundi 14 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRUNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	383609559
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:13:57 : samedi 20 mai 2017 - 02h13

Les établissements

LD CAMBOU 46120 RUEYRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46243
Code postal	46120
Date de création de l’établissement	lundi 14 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 14 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RUEYRES
Libellé de voie	LD CAMBOU
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	383609559
Numéro Siret	38360955900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

CAMBOU 46120 RUEYRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.47Z : Élevage de volailles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46243
Code postal	46120
Date de création de l’établissement	mardi 15 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 20 juillet 2012 - 09h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RUEYRES
Libellé de voie	CAMBOU
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	383609559
Numéro Siret	38360955900034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique