DELBOY JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.20Z : Activités comptables
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-11-04 : lundi 04 novembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DELBOY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	383662954
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:10:41 : lundi 29 août 2022 - 09h10

Les établissements

55 RUE DES TIERCAIRES 09270 MAZERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.20Z : Activités comptables
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	09185
Code postal	09270
Date de création de l’établissement	lundi 04 novembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MAZERES
Libellé de voie	DES TIERCAIRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	55
Numéro Siren	383662954
Numéro Siret	38366295400015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

18 RUE DES JACOBINS 09100 PAMIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1C : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	09225
Code postal	09100
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PAMIERS
Libellé de voie	DES JACOBINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	18
Numéro Siren	383662954
Numéro Siret	38366295400023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

18 BD DELCASSE 09100 PAMIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.20Z : Activités comptables
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	09225
Code postal	09100
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PAMIERS
Libellé de voie	DELCASSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	383662954
Numéro Siret	38366295400031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	BD : Boulevard

HAM DE GILIS 31560 CALMONT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31100
Code postal	31560
Date de création de l’établissement	vendredi 02 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 02 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 22 mai 2015 - 08h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CALMONT
Libellé de voie	DE GILIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	383662954
Numéro Siret	38366295400049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	HAM : Hameau