BAILLY JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-11-01 : vendredi 01 novembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-04-01 : dimanche 01 avril 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00043
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BAILLY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	383717501
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:14:34 : samedi 20 mai 2017 - 02h14

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54431
Code postal	54700
Date de création de l’établissement	vendredi 01 novembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 juin 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CONSEIL JURIDIQUE - GESTION
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONT-?-MOUSSON
Libellé de voie	DU GENERAL LECLERC
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	20
Numéro Siren	383717501
Numéro Siret	38371750100019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	54431
Code postal	54700
Date de création de l’établissement	mardi 15 juin 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 mars 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PONT-?-MOUSSON
Libellé de voie	FABVIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	383717501
Numéro Siret	38371750100027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54431
Code postal	54700
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONT-?-MOUSSON
Libellé de voie	DES ETATS UNIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	183
Numéro Siren	383717501
Numéro Siret	38371750100043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.31Z : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54431
Code postal	54700
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONT-?-MOUSSON
Libellé de voie	DES ETATS UNIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00050
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	183
Numéro Siren	383717501
Numéro Siret	38371750100050
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

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