DEVAL GENEVIEVE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-01-02 : jeudi 02 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-01 : mercredi 01 janvier 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00054
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEVAL
Nom d'usage de la personne physique	ESTIENNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GENEVIEVE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ISABELLE
Prénom usuel de la personne physique	GENEVIEVE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	384208054
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:11:13 : lundi 29 août 2022 - 09h11

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30011
Code postal	30133
Complément d’adresse	RIVE DROITE
Date de création de l’établissement	jeudi 02 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 25 décembre 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES ANGLES
Libellé de voie	DE VERDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	5
Numéro Siren	384208054
Numéro Siret	38420805400013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 10 juillet 1995
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	CHRISTOPHE KELLER
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	384208054
Numéro Siret	38420805400021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70248
Code postal	70400
Date de création de l’établissement	lundi 10 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 15 juin 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRAHIER-ET-CHATEBIER
Libellé de voie	BELFORT
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	40
Numéro Siren	384208054
Numéro Siret	38420805400039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70205
Code postal	70400
Date de création de l’établissement	jeudi 15 juin 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ECHAVANNE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	384208054
Numéro Siret	38420805400047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70205
Code postal	70400
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ECHAVANNE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00054
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	384208054
Numéro Siret	38420805400054
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents