MOUTAUD BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-12-01 : dimanche 01 décembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-03-31 : mercredi 31 mars 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUTAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	384366753
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-07-02T04:04:17 : vendredi 02 juillet 2021 - 04h04

Les établissements

4 RUE DU DOCTEUR DUVERNOY 25400 AUDINCOURT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25031
Code postal	25400
Date de création de l’établissement	dimanche 01 décembre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 février 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 05 février 2018 - 13h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	AUDINCOURT
Libellé de voie	DU DOCTEUR DUVERNOY
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	384366753
Numéro Siret	38436675300018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

10 RUE RENAUD 25400 AUDINCOURT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25031
Code postal	25400
Date de création de l’établissement	dimanche 01 février 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 mars 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 02 juillet 2021 - 04h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AUDINCOURT
Libellé de voie	RENAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	384366753
Numéro Siret	38436675300026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue