COURTOIS YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-08-05 : lundi 05 août 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1993-06-20 : dimanche 20 juin 1993
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	384386090
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

LE CHATEAU 56660 SAINT-JEAN-BREVELAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	56222
Code postal	56660
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 20 juin 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-BREVELAY
Libellé de voie	LE CHATEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	384386090
Numéro Siret	38438609000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)