BROCHARD PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	31.02Z : Fabrication de meubles de cuisine
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-04-02 : jeudi 02 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROCHARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	384867271
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-03-26T08:31:27 : jeudi 26 mars 2020 - 08h31

Les établissements

LE BOURG 63620 VOINGT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	31.02Z : Fabrication de meubles de cuisine
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3102ZZ : fabrication de meubles de cuisine
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63467
Code postal	63620
Date de création de l’établissement	jeudi 02 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VOINGT
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	384867271
Numéro Siret	38486727100015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LE BOURG 63620 VOINGT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.29Z : Autres cultures permanentes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63467
Code postal	63620
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VOINGT
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	384867271
Numéro Siret	38486727100023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique