DEVIENNE CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-04-17 : vendredi 17 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-01-01 : samedi 01 janvier 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00040
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEVIENNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	385158225
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:14:08 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h14

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	29.2F :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71494
Code postal	71260
Date de création de l’établissement	vendredi 17 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA SALLE
Libellé de voie	VIGNE DE LA CROZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	3
Numéro Siren	385158225
Numéro Siret	38515822500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	33.20B : Installation de machines et équipements mécaniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71236
Code postal	71960
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juin 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 06h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	IGE
Libellé de voie	LE CLOS BARDOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	385158225
Numéro Siret	38515822500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	33.20B : Installation de machines et équipements mécaniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71373
Code postal	71470
Complément d’adresse	LOIZETTE
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 15 décembre 2010 - 08h55
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROMENAY
Libellé de voie	DE LISSIAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	385158225
Numéro Siret	38515822500032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71373
Code postal	71470
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROMENAY
Libellé de voie	LOIZETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	385158225
Numéro Siret	38515822500040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents