PAISNEL MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1985-01-01 : mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PAISNEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	385179809
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-01-12T12:46:04 : mardi 12 janvier 2016 - 12h46

Les établissements

LE PONT DE LA ROQUE 50660 ORVAL SUR SIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50388
Code postal	50660
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 12h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORVAL SUR SIENNE
Libellé de voie	LE PONT DE LA ROQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	385179809
Numéro Siret	38517980900012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1 RUE DU MESNIL 50660 ORVAL SUR SIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50388
Code postal	50660
Complément d’adresse	PONT DE LA ROQUE
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 août 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 12h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORVAL SUR SIENNE
Libellé de voie	DU MESNIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	385179809
Numéro Siret	38517980900020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue