BUTI PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-04-17 : vendredi 17 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-02-13 : jeudi 13 février 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BUTI
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	385251368
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:12:12 : lundi 29 août 2022 - 09h12

Les établissements

12 RUE DE LA REPUBLIQUE 85000 LA ROCHE-SUR-YON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	85191
Code postal	85000
Date de création de l’établissement	vendredi 17 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 28 août 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA ROCHE-SUR-YON
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	385251368
Numéro Siret	38525136800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

11 RUE DE LA GIBRETIERE 85170 LE POIRE-SUR-VIE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	85178
Code postal	85170
Date de création de l’établissement	samedi 28 août 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 13 février 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE POIRE-SUR-VIE
Libellé de voie	DE LA GIBRETIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	385251368
Numéro Siret	38525136800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue