TOPSIGN'

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	27.40Z : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1992-05-18 : lundi 18 mai 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-06-29 : lundi 29 juin 2015
Dénomination de l'unité légale	TOPSIGN'
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	387519234
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:12:26 : lundi 29 août 2022 - 09h12

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	31.5C : Fabrication d'appareils d'éclairage
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25212
Code postal	25480
Date de création de l’établissement	lundi 18 mai 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ECOLE-VALENTIN
Libellé de voie	LIRENNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	10
Numéro Siren	387519234
Numéro Siret	38751923400018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	27.40Z : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25454
Code postal	25480
Date de création de l’établissement	lundi 24 novembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 novembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 01h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PIREY
Libellé de voie	DE LA FORET
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	387519234
Numéro Siret	38751923400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	27.40Z : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2740ZB : fabrication de luminaires
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 15 novembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 novembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h12
Dénomination usuelle de l’établissement	TOPSIGN'
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	LAVOISIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	387519234
Numéro Siret	38751923400034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents