BRETON NICOLAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-06-01 : lundi 01 juin 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-11-01 : lundi 01 novembre 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRETON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	NICOLAS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	AYME
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	RAYMOND
Prénom usuel de la personne physique	NICOLAS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	387677552
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-12-04T14:23:39 : samedi 04 décembre 2021 - 14h23

Les établissements

33 CHAUMOIS BOIVIN 39210 BLOIS-SUR-SEILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39057
Code postal	39210
Complément d’adresse	LE CHAUMOIS BOIVIN
Date de création de l’établissement	lundi 01 juin 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 novembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 02 décembre 2021 - 03h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BLOIS-SUR-SEILLE
Libellé de voie	CHAUMOIS BOIVIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	387677552
Numéro Siret	38767755200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

7 RUE DE RIPLEY 39000 LONS-LE-SAUNIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39300
Code postal	39000
Date de création de l’établissement	mercredi 22 novembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juin 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	LONS-LE-SAUNIER
Libellé de voie	DE RIPLEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	7
Numéro Siren	387677552
Numéro Siret	38767755200029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

GRANDE RUE 39210 HAUTEROCHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39177
Code postal	39210
Complément d’adresse	CHEZ MR ET MME BOIVIN JEAN
Date de création de l’établissement	samedi 01 juin 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 septembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 11h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HAUTEROCHE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	387677552
Numéro Siret	38767755200037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

11 RUE DES CHASEAUX 39700 CHATENOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39121
Code postal	39700
Date de création de l’établissement	lundi 01 novembre 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 novembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 04 décembre 2021 - 14h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHATENOIS
Libellé de voie	DES CHASEAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	387677552
Numéro Siret	38767755200045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue