MORVAN BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.1J :
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-04-14 : mardi 14 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2003-09-15 : lundi 15 septembre 2003
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev1
Nom de naissance de la personnes physique	MORVAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	387696263
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2006-11-25T11:49:56 : samedi 25 novembre 2006 - 11h49

Les établissements

6 RUE HUGUES LE GRAND 77160 PROVINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77379
Code postal	77160
Date de création de l’établissement	mardi 14 avril 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juin 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 30 novembre 2006 - 09h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PROVINS
Libellé de voie	HUGUES LE GRAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	6
Numéro Siren	387696263
Numéro Siret	38769626300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE HUGUES LE GRAND 77160 PROVINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77379
Code postal	77160
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juin 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 11h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PROVINS
Libellé de voie	HUGUES LE GRAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	2
Numéro Siren	387696263
Numéro Siret	38769626300020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue