ASS FAMILIALE RURALE DE SAINTE BAZEILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	88.91A : Accueil de jeunes enfants
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1992-05-04 : lundi 04 mai 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS FAMILIALE RURALE DE SAINTE BAZEILLE
Dénomination usuelle de l'unité légale	LES PETITS PRINCE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W472001507
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	387838261
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:27:54 : samedi 20 mai 2017 - 02h27

Les établissements

MAIRIE 47180 SAINTE-BAZEILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.3G :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	47233
Code postal	47180
Date de création de l’établissement	lundi 04 mai 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 17 novembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LES PETITS PRINCE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINTE-BAZEILLE
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	387838261
Numéro Siret	38783826100015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD CHATEAU LA PLACIERE 47180 SAINTE-BAZEILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.91A : Accueil de jeunes enfants
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	47233
Code postal	47180
Date de création de l’établissement	mercredi 17 novembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINTE-BAZEILLE
Libellé de voie	CHATEAU LA PLACIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	387838261
Numéro Siret	38783826100023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit