DUBECH FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.47Z : Élevage de volailles
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-07-02 : jeudi 02 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBECH
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	387921836
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:28:32 : samedi 20 mai 2017 - 02h28

Les établissements

LD SABOS 31800 SAINT-MARCET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31502
Code postal	31800
Date de création de l’établissement	jeudi 02 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MARCET
Libellé de voie	SABOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	387921836
Numéro Siret	38792183600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

31800 SAINT-MARCET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.47Z : Élevage de volailles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31502
Code postal	31800
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-MARCET
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	387921836
Numéro Siret	38792183600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)